Mentions Légales
Éditeur du Site
HD Security SARL
Capital : 1 000 000 F CFP
Adresse : 323 rue Armand Olhen, Portes de Fer, 98800 Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Téléphone : (00687) 44 03 38
Email : [email protected]
Site Web : www.hdsecurity.nc
Conception et développement
HD Security SARL
Site Web : www.hdsecurity.nc
Hébergement
Dénomination sociale : WEEBLY, INC.
Siège social: 460 Bryant Street, #100, San Francisco, Californie, 94107 Etats-Unis
Conditions générales d’utilisation du site
La navigation sur le site www.hdsecurity.nc implique l’acceptation sans réserve des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. HD Security se réserve le droit de compléter ou modifier ces conditions à tout moment. Les utilisateurs de ce site sont donc invités à les consulter régulièrement.
HD Security met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de HD Security, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. HD Security n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines partie du site, à une catégorie déterminée d’internaute.
Le site www.hdsecurity.nc est proposé en différents langages web pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable. Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs de dernière génération mise à jour.
Propriété intellectuelle
HD Security détient les droits d’usages sur tous les éléments constituant le site www.hdsecurity.nc et notamment, les images, photographies, logos, graphismes, icônes, vidéo, textes ainsi que toutes les applications informatiques qui pourrait être utilisés pour faire fonctionner le site www.hdsecurity.nc. De manière générales, tous les éléments utilisés et accessible sur le site www.hdsecurity.nc par n’importe quel moyen qu’il soit, est protéger par les loi sen vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de HD Security. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciations aux poursuites. Toutes exploitation non autorisée du site www.hdsecurity.nc ou de l’un des éléments qu’il le constitue sera considéré comme contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivant le code de la propriété intellectuelle.
Responsabilités
HD Security ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation du site www.hdsecurity.nc sur le matériel de l’utilisateur, à l’utilisateur lui-même ou encore à un tiers. Au même titre, HD Security ne pourra être tenue responsable des dommages indirects tels que la perte de marché suite à l’utilisation du site www.hdsecurity.nc.
Du fait de l’utilisation du site www.hdsecurity.nc vous renoncer à toutes actions contre lui de ce fait. Si toutefois HD Security ferait l’objet d’une procédure judiciaire suite à l’utilisation du site www.hdsecurity.nc, elle se réserve le droit de se retourner contre vous pour obtenir une indemnisation de tous les préjudices.
HD Security se réserve également le droit de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur en cas de messages à caractères racistes, injurieux, diffament ou encore pornographique quel que soit le support utilisé.
Gestion des données personnelles
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Lois applicables
Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de Nouméa, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.
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